- pluralité de débiteurs
- пассивная множественность лиц в обязательстве
Dictionnaire de droit français-russe.
pluralité de débiteurs
Regardez d'autres dictionnaires:
Obligation plurale en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Remise de dette en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Auguste Courtin — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Charles-Laurent Parvy — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Claude Pierre Jacmart — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Edme Lheureux — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Edmée Lheureux — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Jean Joseph Robin — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Jean Mathurin Lemaire — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Laurent-Francois Pinson — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
Laurent-François Pinson — Liste des maires de Joinville le Pont Constituée en 1790 par scission de la paroisse Saint Nicolas de Saint Maur des Fossés, la commune française de La Branche du Pont de Saint Maur est rebaptisée en 1831 Joinville le Pont[1]. Elle est… … Wikipédia en Français
